L’hospitalisation à domicile : des soins à domicile, mais aussi en Ehpad

Qu'est-ce que l’hospitalisation à domicile (HAD) ? Définition

L’hospitalisation à domicile (HAD) permet aux patients de tout âge de recevoir à la maison ou dans l’établissement où ils sont accueillis des soins médicaux et paramédicaux, trop complexes pour être assurés par un professionnel libéral (médecin ou infirmier).

Les soins pris en charge par les professionnels de l’équipe d’hospitalisation à domicile sont :

• des soins ponctuels pour les personnes dont l’état de santé n’est pas stabilisé (pansements complexes, soins techniques et spécifiques, assistance respiratoire, chimiothérapie, nursing lourd) ;
• des soins de réhabilitation au domicile ou en maison de retraite : après un retour d’hospitalisation (rééducation orthopédique ou neurologique) ;
• des soins palliatifs^[1], notamment pour les personnes en fin de vie^[2] (prise en charge de la douleur).

Quelques faits sur les établissements d’hospitalisation à domicile :

• Les services d’HAD sont des établissements de santé, soumis à des obligations de sécurité et de qualité, et devant s’engager pour respecter les droits des patients ;
• 309 établissements d’HAD couvrent l’ensemble du territoire ;
• L’âge moyen des malades pris en charge par l’HAD est de 65 ans (si l’on pondère par le nombre de journées de présence. Rapport d’activité 2014-2015 de la Fnehad).

Qui peut bénéficier de l’hospitalisation à domicile ?

L’hospitalisation à domicile est prescrite par le médecin traitant ou par un médecin hospitalier (en coordination avec le médecin traitant), en général après une hospitalisation ou une consultation à l’hôpital.

Plusieurs conditions doivent être remplies :

• le médecin estime que le patient peut recevoir des soins satisfaisants chez lui ou dans son établissement d’hébergement (Ehpad^[3], maison de retraite, maison d’accueil spécialisée^[4], etc.),
• le patient et sa famille sont d’accord,
• la zone de résidence de la personne âgée est couverte par un service d’HAD et celui-ci a de la place,
• le médecin coordinateur du service d’hospitalisation à domicile donne son accord à l’admission,
• le logement ou la chambre du patient permet la mise en place de l’hospitalisation à domicile.

Après la prescription médicale, l’équipe soignante du service d’hospitalisation à domicile procède à une évaluation au domicile du patient pour :

• s’assurer que les conditions de logement se prêtent à l’organisation de l’hospitalisation à domicile (si nécessaire, des aménagements seront faits, par exemple l’installation d’un lit médical),
• préparer un projet de soins personnalisé,
• décider des conditions matérielles du projet thérapeutique.

Dans quelles conditions l’HAD peut-elle être assurée en Ehpad ?

Depuis 2007, l’hospitalisation à domicile est également possible dans les établissements d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes (Ehpad).

L’intervention des services d’HAD a été élargie à l’ensemble des établissements sociaux ou médico-sociaux avec hébergement, en 2012.

Jusque-là, des restrictions encadraient les interventions d’hospitalisation à domicile dans les Ehpad. Toutefois, le gouvernement a récemment annoncé la levée de ces freins à l’HAD en établissement. Depuis le 1er mars 2017, tous les soins assurés par les services d’hospitalisation à domicile peuvent être proposés aux résidents des maisons de retraite médicalisées de type Ehpad.

En maison de retraite :

• l’équipe soignante du service d’hospitalisation à domicile coordonne ses interventions avec l’équipe soignante de l’établissement, et bénéficie de son aide,
• l’HAD permet d’éviter une rupture du parcours de soins du résident.

Quelle est la prise en charge de l’hospitalisation à domicile ?

L’hospitalisation à domicile est prise en charge par la Sécurité sociale, comme une hospitalisation classique (exception faite du forfait hospitalier non applicable) :

• à 80 % par l’Assurance maladie et couverture supplémentaire par les mutuelles,
• à 100 % en cas d’une affection de longue durée (maladie d’Alzheimer, AVC^[5] invalidant…).

Une journée d’hospitalisation à domicile coûte en moyenne 196,8 € pour l’Assurance maladie.

L’hospitalisation à domicile a une durée limitée, mais elle peut être renouvelée si l’état de santé du patient le justifie. En cas d’aggravation de la situation, le malade peut être hospitalisé et le transfert est géré par le service d’HAD.

Lorsque le patient a encore besoin de soins, mais pas nécessairement hospitaliers, l’équipe d’hospitalisation à domicile peut organiser la poursuite de la prise en charge, notamment par un service de soins infirmiers à domicile (SSIAD^[6]).